Les licences Creative Commons

Publié le 10 novembre 2010 par Les M.H.F.

Les licences Creative Commons constituent un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et/ou de distribution d'œuvres (notamment d'œuvres multimédias diffusées sur Internet).

Élaborées par Creative Commons,

elles ont été publiées le 16 décembre 2002.

Creative Commons propose gratuitement des contrats flexibles de droit d'auteur pour diffuser vos créations.

Simples à utiliser et intégrées dans les standards du web, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d'autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les oeuvres dérivées ou le degré de liberté (au sens du logiciel libre).

Ces contrats d'accès ouvert peuvent être utilisés pour tout type de création : texte, film, photo, musique, site web...

Les licences Creative Commons contribuent à diminuer les coûts de transaction : distribution, recherche automatique d'oeuvres, information sur le régime des droits, négociation en cas d'utilisation commerciale après l'option "Pas d'Utilisation Commerciale", rédaction d'autorisations d'utilisation ou de remix, procédure...

Fonctionnement:

Un auteur choisit parmi les six licences existantes celle qui est le mieux adaptée à l'œuvre qu'il souhaite diffuser, préservant certains de ses droits traditionnellement protégés de façon exclusive par le copyright classique (modification, rétribution, etc.).

Selon la variante choisie, le public dispose alors d'un nombre plus ou moins grand de libertés pour disposer de l'œuvre. Ainsi, les contenus placés sous certaines des licences peuvent alors être considérés comme des contenus libres.

Conditions communes:

Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l'œuvre au public à titre gratuit, y compris dans des œuvres dites collectives.

Faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l'autorisation du titulaire des droits.
Les exceptions au droit d'auteur ne sont en aucun cas affectées.
Il est interdit d'utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des contrats.